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L’utilisateur s’interdit de porter atteinte de quelque manière que ce soit à l’ensemble des droits de propriétés intellectuelles afférents au site EspritEnvol.fr, ainsi qu’à ses contenus et services. Il s’engage notamment à ne pas reproduire, copier, diffuser, distribuer, communiquer, céder, représenter sur tout autre site Web, ainsi que sur tout support ayant une finalité commerciale les éléments et contenus du site https://espritenvol.fr.fr/ et de ses services.

L’utilisateur s’engage à ne pas entraver, perturber, détourner et plus généralement à ne pas agir d’une quelconque façon, qui ne serait pas en conformité avec l’usage « normalement prévu » du site EspritEnvol.fr.

L’utilisateur s’interdit de diffuser et/ou de prospecter à des fins commerciales sur le site EspritEnvol.fr, il s’interdit d’y introduire des contenus pouvant porter préjudice aux autres utilisateurs.

Lorsqu’il fait le choix de recourir aux services du site tels que « Notez ce jeu » et plus généralement lorsqu’il participe à un contenu en vue de sa diffusion sur le site EspritEnvol.fr, l’utilisateur accepte, que toute diffusion soit soumise à l’accord préalable du site EspritEnvol.fr. Il accepte que le contenu sera accessible pour une durée déterminée depuis le site EspritEnvol.fr. Enfin il reconnaît ne pouvoir revendiquer aucun droit au titre de la propriété intellectuelle sur ce contenu dont la diffusion reste anonyme et ne constitue qu’une appréciation. Sur ce dernier point il est précisé que par son utilisation du site, l’utilisateur s’accorde avec l’éditeur de EE sur « l’objectif d’intérêt public » et la « nécessaire gratuité » qui résultent de sa participation au site EspritEnvol.fr.

L’utilisateur s’engage à accepter les conditions générales spécifiques inhérentes à certains services dont il fait usage.

L’utilisateur reconnaît le caractère public, consultable par tous, des espaces de discussions (Forums, Chat, Témoignages etc…) et par conséquent s’interdit d’y diffuser des coordonnées ou données personnelles.

Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004, les utilisateurs sont invités à signaler tout élément de contenu présentant un caractère illicite.

L’utilisation des «Forums» est accessible à tout internaute sous réserve d’inscription et d’acceptation des présentes conditions générales d’utilisation. Conformément à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, l’éditeur de EspritEnvol n’est en aucun cas éditeur de contenus sur les « Forums » du site https://espritenvol.fr.fr/ qui sont créés par les utilisateurs et relèvent de leur pleine et entière responsabilité. A ce titre l’éditeur de EE n’exerce pas de modération a priori mais peut être amenée à éditer certains contenus. Une équipe de modération indépendante assure une cohabitation pacifiée entre utilisateurs. Dans cette optique, certains messages pourront être supprimés.

L’utilisateur des « Forums » s’engage à respecter la « Charte d’utilisation des forums ». Il s’engage notamment à respecter la vie privée de l’ensemble des utilisateurs et à ne pas porter atteinte aux droits des tiers. À ce titre il s’engage à ne pas divulguer ou laisser divulguer d’information permettant la localisation ou l’identification nominative et précise, de membres de la communauté, de lui-même, de ses proches, ou de tiers. De même l’utilisateur s’engage à ne pas diffuser de correspondances privées et à porter une attention particulière à la protection des mineurs, il s’engage à ne pas créer, diffuser, stocker, ou laisser diffuser, de contenus contraires aux bonnes mœurs et à la loi sur les forums EspritEnvol.fr. Enfin, il s’engage à respecter les règles en vigueur en matière de propriété intellectuelle, et de droit d’auteur et ainsi à ne pas reproduire, représenter, diffuser, modifier, céder à quelque titre que ce soit, de contenus dont il n’aurait pas acquis la titularité des droits et/ou pour lesquels il n’aurait pas obtenu d’autorisation expresse des titulaires. Les contenus s’entendent comme étant tout signes, signaux, écrits, images, sons ou messages de toute nature.

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